Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE
Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile, à personnel et capital variable)

Numéro de dépôt :
93495611
Date de dépôt :
25/11/1993
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
25/11/2003

Présentation de la marque DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE

Déposée le 25 novembre 1993 par Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile, à personnel et capital variable), domicilié(e) Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER DES PRINCES - France.

La marque DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495611.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE est expirée depuis le 25 novembre 2003.

Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile a également déposé les autres marques suivantes : FONTAINE DE JAUBERT , "LE CELLIER DES PRINCES" , DOMAINE DES AMBUS , DOMAINE FONT DE JOUBERT , "DOMAINE SAINTE VIERGE" , LES PRINCES D'ORANGE , "DOMAINE DE LA PONSARDE" , "DOMAINE DES TROIS CLOS" , DOMAINE LOU DEVET , FONT DE JOUBERT


Coopérative Vinicole Intercommunale "LE CELLIER DES PRINCES" (Société Coopérative à forme civile, à personnel et capital variable) - Route Nationale 7, 84350 COURTHEZON - France


LE CELLIER DES PRINCES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et eaux-de-vies), eaux-de-vie d'appellation d'origine, vins de pays et vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE LE MOURRE DU TENDRE